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Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Berne, 19 septembre 1979) - Textes adoptés par le Comité permanent 2001-2004... (2005)
La Convention du Conseil de l'Europe relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, "Convention de Berne" est entrée en vigueur le 1er juin 1982. Elle a...
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Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe - Textes adoptés par le Comité permanent 2005-2008 (Sauvegarde de la nature, n°154) (2009)
La Convention du Conseil de l'Europe relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, «Convention de Berne», est entrée en vigueur le 1er juin 1982. Elle a...
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Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe (STCE n° 104) et rapport explicatif (2025)
Protection de la nature, prise en compte de l'impact des aménagements et du développement sur l'environnement, promotion de l'éducation et de l'information sur la sauvegarde et...
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